Accueil > Mentions légales

MENTIONS LEGALES

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par mail : contact@rousseau.fr ou par courrier à : ROUSSEAU (SAS) Coat an Doc'h 22170 LANRODEC

Propriété intellectuelle

L'intégralité du site de ROUSSEAU S.A.S. est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.

L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site de ROUSSEAU S.A.S. et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de ROUSSEAU S.A.S.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La société ROUSSEAU S.A.S. se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom ROUSSEAU S.A.S. et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de ROUSSEAU S.A.S.

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la société ROUSSEAU S.A.S. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

La société ROUSSEAU S.A.S. se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site.